INFORMATIONS LÉGALES

Editeur :

UNKNOWNS, Société par Actions Simplifiées, au capital de 12 000 €, dont le siège social est situé au 17 rue André del Sarte 75018 Paris, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 807 739 875. Pour nous contacter : cliquez ici

 

Directeur de la publication :

Monsieur David Marti, Président Directeur Général

 

Hébergeur :

Squarespace, Inc.
459 Broadway, 5th Floor
New York, NY 10013
http://www.squarespace.com/about/contact

 

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le Site www.unknowns.fr est enregistré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1941009 v 0, en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à vous proposer des évènements et des services susceptibles de vous intéresser. Les destinataires des données sont les services commerciaux et communication d'unknowns.

Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à unknowns – 17 rue André del Sarte, 75018 Paris ou en cliquant ici.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

À l'exception des contenus sous licence Creative Commons, unknowns et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.unknowns.fr et ce dans le monde entier.

À l'exception des contenus sous licence Creative Commons, le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, images, textes, articles, etc.) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Le développement de ce Site a impliqué des investissements importants et un travail commun de la part de nos équipes. Pour cette raison, et sauf stipulation expresse incluse dans les présentes, nous ne vous concédons aucun autre droit que celui de consulter le Site pour votre usage strictement personnel et privé. Toute utilisation, reproduction ou représentation du Site (en tout ou partie) ou des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, n’est pas autorisée. A titre exceptionnel, nous pourrons vous autoriser de manière expresse à reproduire et/ou représenter tout ou partie du Site, sur certains supports. Toute demande d'autorisation de ce type devra préalablement nous être soumise en nous contactant ici.

Sont notamment sous licence Creative Commons, la liste non exhaustive des contenus suivants :

  • Les photos "explorer Michael Terry" et "dragon lighthouse" sont utilisées sous licence Creative Commons téléchargée sur le site Flickr.com Creative Commons Attribution (CC BY 2.0) http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/ Nous remercions et donnons crédit à leurs auteurs : Aussie~mobs pour "explorer Michael Terry" et Garycycles pour "dragon lighthouse"
  • Les URL commençant par http://www.unknowns.fr/fr/nos-etudes/ contiennent des illustrations réutilisant des icônes téléchargées sur le site thenounproject.com. Creative Commons Attribution (CC BY 3.0) http://creativecommons.org/licenses/by/3.0/. Leurs auteurs sont crédités et remerciés à l'intérieur de chaque URL.

 

UTILISATION DU SITE

En premier lieu, nous vous rappelons que l’utilisation du Site suppose que vous disposiez de compétences matériels et logiciels nécessaires pour l’utilisation d’Internet. 
Par ailleurs, nous vous rappelons qu’Internet ne permettant pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données, nous ne pourrons pas être tenus responsable en cas d'erreurs, omissions, suppressions, retards, défaillances (notamment du fait de virus), des lignes de communication, du matériel informatique et des logiciels sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ou encore en cas d’utilisation non autorisée ou de dégradation des éventuels contenus que vous pourriez publier sur ce Site.

 

Obligations générales de l’Utilisateur
Nous défendons des valeurs de tolérance et de respect d’autrui. Pour cette raison, ce Site ne peut être utilisé afin de véhiculer des propos racistes, violents, xénophobes, malveillants, obscènes ou encore illicites. En utilisant ce Site, vous vous interdisez de:

  • diffuser un contenu préjudiciable, diffamatoire, non autorisé, malveillant, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l’image, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ;
  • utiliser le Site pour faire de la politique, de la propagande ou du prosélytisme ;
  • publier des contenus publicitaires ou promotionnels ;
  • détourner l’espace de commentaire de sa finalité, notamment en l’utilisant comme un espace de
    rencontre ;
  • diffuser des informations ou contenus susceptibles de heurter la sensibilité des plus jeunes ;
  • mener des activités illégales, notamment portant atteinte aux titulaires de droits sur des logiciels, marques, photographies, images, textes, articles etc.

Nous vous rappelons que vous devez détenir tous les droits et/ou autorisations sur les éventuels contenus que vous souhaiteriez publier sur ce Site. A ce titre, nous vous recommandons de ne pas publier de contenus (notamment des photographies) faisant apparaître des éléments d’architecture récents, des créations publicitaires ou encore des créations vestimentaires dont la marque pourrait apparaître (sigles, logos, etc.). Nous vous signalons enfin que les contenus (notamment des photographies et des vidéos) représentant des mineurs ne seront pas acceptés sur ce Site.

 

Contenus Utilisateurs
Nous pouvons être amenés à mettre à disposition sur ce Site un espace destiné à accueillir des contenus des utilisateurs, comme par exemple des commentaires, textes, photos, etc. (les « Contenus Utilisateurs»). En publiant un Contenu utilisateur sur le Site, vous nous accordez par la présente une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable, non exclusive et mondiale d'utiliser, copier, modifier, adapter, distribuer, traduire, créer des œuvres dérivées, intégrer dans d'autres œuvres, distribuer ce Contenu utilisateur (en tout ou en partie) sur tous médias (y compris, sans limitation, ce Site).
Les Contenus Utilisateurs que vous publiez sur ce Site relève de votre choix et de votre responsabilité exclusive. Toutefois, nous vous rappelons que ces Contenus Utilisateurs ne devront pas être contraires à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs et ne devront pas porter atteinte aux droits d’autrui. A ce titre, nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout Contenu Utilisateur manifestement illicite et/ou contraire aux bonnes mœurs et/ou portant atteinte aux droits d’autrui.
Nous vous invitons à nous signaler tout Contenu Utilisateur qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés aux présentes et/ou portant atteinte aux droits d’autrui, en nous contactant ici.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par unknowns. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité d'unknowns ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.